Article L544-4 du code du patrimoine : Le fait, pour toute personne, d'aliéner ou d'acquérir tout objet découvert en violation des articles L. 531-1, L . Extrait de Vaccination et sécurité des vaccins. La détection sur site archéologique est réservée aux seuls titulaires d'une autorisation administrative, à savoir certains archéologues. amende détecteur de métaux by barnsmicka 07 Feb 2010 . recettes de sauces à spaghetti; hôtel espagne bord de mer tout compris; peinture sablée bricomarché ; caméra wifi extérieur 220v; fuite sanitaire locataire; Close Button. Détecteurs de métaux, le cas français. DETECTEUR DE METAUX - detecteurs de metaux en suisse Autorisation de détection - Le blog de XJ9-3050 Détecteur de métaux LOISIR - Maison et Loisirs E. Leclerc Seule la préfecture peut autoriser l'utilisation de détecteur à vue de recherche archéologique. Des détecteurs de métaux qui mettent en avant leur passion. 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